Confédération des Jeunes Chercheurs Nantais

  Compte-rendu du CS de l’université du 5/05/08

lundi 5 mai 2008


Compte rendu du CS du Lundi 5 Mai 2008 - 14h30 - Présidence

- Présents de la CJCN :

  • Mohamed,
  • Elisabeth,
  • Nicolas,
  • Maelig.

- Ordre du jour - Formation plénière :

  • Approbation des procès-verbaux des CS
  • Élections dans les commissions et les conseils des services communs
  • Désignation de deux enseignants-chercheurs, représentants de l’Université de Nantes au conseil de la formation et de la recherche de l’IUFM
  • Bilan d’activité 2007 de la valorisation de la recherche, et approbation des conventions et contrats signés par le Président de l’Université pour l’année 2007 dans le domaine de la recherche
  • Présentation du rapport de gestion de la filiale Capacités SAS
  • PRES
  • Aide aux doctorants pour la participation à des colloques (du 1er mai au 31 août 2008)
  • Demandes de subventions pour colloques à l’étranger
  • Demandes de subventions pour jurys HDR
  • Questions diverses

- Approbation des procès-verbaux des CS

Pas encore faits

- Élections dans les commissions et les conseils des services communs

  • 1 membre du CS à la CPCA : rôle d’expertise des dossiers (voix consultative).
  • 2 membres du CS pour le CURI (CURI : Le Conseil universitaire des relations internationales articule dans les échanges internationaux, les trois missions fondamentales de l’université : la formation, la recherche et la diffusion de la culture dans le contexte actuel de la construction européenne d’une part et des besoins de coopération hors Europe d’autre part).

Élections lors du prochain CS. Les volontaires doivent se faire connaître avant.

- Désignation de deux enseignants-chercheurs, représentants de l’Université de Nantes au conseil de la formation et de la recherche de l’IUFM

L’IUFM a été intégré à l’Université le 1er juin dernier. L’IUFM possédait avant cette intégration un CA (devenu Conseil d’Ecole) et un CS et Pédagogique (devenu Conseil de la Formation et de la Recherche). Dans ces deux conseils siégeaient des représentants des 3 Universités (Nantes-Angers-Le Mans).

Deux enseignants-chercheurs doivent être désignés lors du prochain CS pour représenter l’Université dans le Conseil de la Formation (des élèves et des formateurs) et de la Recherche. Le rôle de ce conseil est de discuter les plans de formations des futurs enseignants (élèves de l’IUFM) et des formateurs ainsi que des politiques de recherches de l’IUFM qui souhaite encourager ses formateurs à la recherche (nota : de nombreux formateurs actuels sont rattachés au CREN).

- Bilan d’activité 2007 de la valorisation de la recherche, et approbation des conventions et contrats signés par le Président de l’Université pour l’année 2007 dans le domaine de la recherche

Le bilan d’activité de la cellule "valorisation de la recherche" de l’université nous est présenté par une personne représentant son directeur, Jack Legrand.

Remarque de Joseph Saillard sur la répartition des contrats signés en 2007 (selon les montants) : trop peu en santé contre une très forte représentation de la technologie ???

  • Technologie : 50%
  • Droit Eco Gestion : 23%
  • Santé : 17%
  • Sciences : 7%
  • LLSHS : 3%

En réponse à M. Saillard, il est précisé que de nombreux contrats sont réalisés par le secteur Santé. Toutefois, en raison des cotutelles dont bénéficie ce secteur, nombreux sont les contrats signés qui n’apparaissent pas au titre du bilan d’activité de la valorisation de la recherche, la cellule n’en ayant aucune connaissance.

Il est demandé pour l’avenir, dans un souci de clarté sur les chiffres des contrats signés, que dans les cas de cotutelles une déclaration soit transmise à la cellule par les autres organismes gestionnaires (CHU, INSERM,…) pour permettre la production d’un bilan consolidé.

- Présentation du rapport de gestion de la filiale Capacités SAS

Présentation du rapport de gestion de la filiale Capacités SAS, par Yves Thomas. Capacité SAS est une société détenue à 99% par l’Université de Nantes ayant pour objet d’assurer le développement et la commercialisation des produits et / ou services relatifs aux activités valorisables de l’Université de Nantes. Elle travaille en collaboration étroite avec la cellule valorisation de la recherche.

Données chiffrées : Résultat d’exploitation (RE) de 1 974,85 € – Résultat net (RN) : 39 959,36 € (après résultat financier et déduction d’IS).

Pas de comparaison à l’échelle nationale.

- PRES

Le document que nous avons a été longuement discuté par les présidents et bureaux des 4 établissements fondateurs (les universités de Nantes, Angers, Le Mans, et l’Ecole Centrale de Nantes).

Après deux présentations au ministère, il a été partiellement réécrit (clarifié) par le ministère et validé par les 4 établissements fondateurs. Il n’est plus modifiable.

Il sera soumis à l’approbation des CA des 4 établissements et sera annexé aux documents quadriennaux des 4 établissements. Une signature par le ministre est prévue au 15 juin.

Les statuts doivent être adoptés par les 4 établissements (pour juin), sinon c’est la mort du PRES.

CA du PRES : 31 membres maximum.

  • Collège des membres fondateurs :
    • 7 représentants de l’Université de Nantes, dont le président
    • 4 de l’Université d’Angers, dont le président
    • 3 de l’Université du Maine, dont le président
    • 2 de l’Ecole Centrale, dont le directeur
  • Collège des personnalités qualifiées :
    • 2 membres désignés d’un commun accord par les membres fondateurs
  • Collège des membres associés :
    • 3 représentants désignés d’un commun accord par les membres associés
  • Collège des personnels enseignants-chercheurs :
    • 1 représentant
  • Collège des personnels de bibliothèques, ingénieurs, administratifs,…
    • 1 représentant
  • Collège des usagers :
    • 1 représentant des étudiants en formation doctorale (doctorant)

Siège du PRES à Nantes, dans un lieu "neutre" non encore défini.

3 CA par an environ, convoqués par le président du PRES qui en fixe l’ordre du jour.

Il reste à déterminer les cotisations de chaque établissement au PRES, et ce qu’ils vont déléguer au PRES exactement en matière de personnels et de moyens.

Des membres associés (ex : Ifremer, Audencia..) pourront rejoindre le PRES plus tard, en se pliant au texte d’origine. Chaque nouveau membre se verra attribuer une voix délibérative (un représentant). C’est la solution choisie pour pallier au fait qu’il a été impossible par le passé de se mettre d’accord à 12 établissements sur le projet mort-né "Nantes-Atlantique-Université".

Le PRES concerne la recherche, les ED, et les Masters Internationaux (à monter).

Les dotations du ministère sont toujours données aux établissements (pas au PRES).

Jacques Girardeau admet sur intervention de M. Morange que le PRES n’est pas une structure particulièrement démocratique (membres désignés par les présidents) et qui échappe pour partie à ses usagers (que sont les chercheurs, enseignants, étudiants,…).

Les élections dans les conseils centraux auront un intérêt seulement au niveau de chaque établissement (et jusqu’en licence).

Le PRES s’intéressera plus à la recherche qu’à la formation : tout jusqu’au M1 sera géré entièrement par chaque établissement.

Problème soulevé par Mme Enguehard : le nom du PRES. Puisqu’il a vocation internationale, le nom UNAM est peut-être malencontreux car c’est le nom d’une université connue (Universidad Nacional Autonoma de Mexico).

Girardeau répond que le nom a été très largement débattu. Pas de changement en vue si ce n’est reprendre la seconde proposition du Ministère : UNAMA (Université Nantes Anjou Maine Atlantique).

M. Saupin s’inquiète du devenir des thématiques de recherche locale, notamment sur Nantes des thématiques liées à la mer et au littoral, ainsi que des partenariats qui ont été noué avec d’autres universités et qui n’auraient plus leur place dans un tel dispositif.

Pour M. Chaumette, le PRES est une structure babylonienne qui demandera du temps avant de devenir véritablement opérationnelle ou menaçante pour l’Université de Nantes.

Vote à bulletin secret : êtes-vous pour l’adoption de cette convention constitutive de PRES ?

Résultat : Blanc 2, Abstention 2, NON 12, OUI 17.

17/33 pour, donc le CS est pour. Jacques Girardeau note que le OUI n’est pas franc, il en conclut que la dimension et l’intérêt vital du projet régional n’a pas été bien compris.

- Aide aux doctorants pour la participation à des colloques (du 1er mai au 31 août 2008)

Adoption à l’unanimité des propositions de la CPCS concernant l’aide aux doctorants pour la participation à des colloques.

PDF - 89.6 ko

- Demandes de subventions pour colloques à l’étranger

Adoption à l’unanimité des propositions du CURI concernant les demandes de subventions pour colloques à l’étranger.

Remarque de M. Chaumette sur le budget ridicule ("gestion de la pénurie").

M. Saupin craint que les profs soient découragés car ils perdent beaucoup de temps à monter des dossiers de demande et très peu reçoivent quelque chose

Remarque : Il a été proposé par M. Girardeau à la CPCS d’abonder au moyen du BQR (Bonus Qualité Recherche) les aides allouées aux doctorants et aux enseignants-chercheurs pour la participation à des colloques.

- Demandes de subventions pour jurys HDR

Acceptation à l’unanimité de la demande de subvention pour jury HDR

- Questions diverses

  • Demande de validation d’un projet d’Observatoire des Sciences de l’Univers à l’Université de Nantes
  • Les Masters
  • Le Plan Campus

Projet d’Observatoire des Sciences de L’Univers à l’Université de Nantes

Maillage d’OSUS en France (Paris, Strasbourg, Clermont-Ferrand...). Projet de Nantes serait appuyé sur la Fac de Sciences.

Le projet doit passer avant le 15 juin (date de la réforme du CNRS). Il nous sera présenté plus en détail lors du prochain CS, pour approbation (consultative). La décision reviendra au CA.

Masters

La majorité des masters sont classés A dès la première fois par l’AERES : 21 A, 8 B, 3 C. A = aucun problème. B = demande d’explications. C = problème. L’Université doit rapidement remonter des commentaires explicatifs sur les diplômes classés B et C. Il y aura un retour du ministère à la mi-juin, avec avis favorable, favorable avec recommandations ou défavorable. L’université aura ensuite 8 jours pour y répondre.

Plan Campus

Document de 10 pages, travaillé en interne. "Nantes Atlantique Campus International". 150 millions d’euros de budget global (dont une partie Public-Privé). Présentation PowerPoint lors du prochain CS. Document disponible sur Prodoc pour les membres du CS, dans quelques jours.

Dernière remarque :

Une demande de soutenance de thèse en anglais, nécessitant l’accord du CS, condition : un résumé en français de 100.000 caractères.


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