Confédération des Jeunes Chercheurs Nantais

  Compte rendu du CS du 17/11/08

lundi 17 novembre 2008


Compte rendu du CS du Lundi 17 novembre 2008 - 14h30 - Présidence

- Présents de la CJCN

  • Amal,
  • Maelig,
  • Mohamed,
  • Nicolas

- Ordre du jour - Formation plénière :

  • Informations générales
  • Approbation des procès-verbaux des conseils scientifiques (sous réserve)
  • Présentation des activités de la Cellule Europe
  • Programme de recherche des laboratoires : BQR, préciput ANR, appel d’offres post-doc (informations)
  • Statut des laboratoires Ministère / Université (EA,JE)
  • Modification du budget récurrent du CREN
  • Prélèvements sur contrats (sous réserve)
  • Questions diverses

- Informations générales

Le projet de l’Observatoire des Sciences de l’Univers présenté au CS du 02 Juin 2008 (cf CR du 02 Juin 2008) a reçu un vote favorable du CNESER.

- Approbation des procès-verbaux des conseils scientifiques (sous réserve)

Ce point est reporté à la prochaine séance du conseil.

- Présentation des activités de la Cellule Europe

  • Philippe DUBOIS coordonne l’ensemble des cellules Europe de la Région des Pays de la Loire.
  • Denis BOUGET, professeur d’économie à l’IEMN-IAE, est le responsable de la cellule Europe.
  • Pauline BOUDANT et Émilie DUBREUIL sont les deux chargées de mission de la cellule.

Les programmes de recherche européens lancés par la DG recherche augmentent en nombre, mais aussi en complexité, ce qui contraint à l’augmentation de la technicité des personnes en charge du montage des dossiers. Nous en sommes actuellement au 7 PCRD (Programme Cadre de Recherche et Développement) La Cellule Europe (qui est intégrée à la DRED - Division de la Recherche et des Etudes Doctorales) se voit attribuer plusieurs objectifs.

  • Objectif organisationnel Développer, en accord avec les autres cellules Europe de la région, les coopérations entre les établissements.
  • Objectifs fonctionnels Trois objectifs dans le but de développer les compétences (pour info l’ANR, et la région des Pays de la Loire, ont, en partie, conçus leurs appels à projets sur le modèle européen) :
    • information : mieux faire connaître les projets européens,
    • montage : la compétition étant dure, le besoin d’une aide technique pointue est indispensable pour répondre au cahier des charges.
    • gestion : la remise des comptes financiers, des audits, doit être absolument impeccable pour faire face aux contrôles.
    • Pour information : les projets sont reçus jusqu’à une certaine date, à une certaine heure, et qu’au-delà de cette dead-line, même s’ils ont été parfaitement montés, ils ne seront pas étudiés. L’anticipation est donc indispensable. Les référents Europe, l’aide personnalisée, mais aussi une répétition dans les dates d’appels d’offres peuvent y pallier. Un bon projet bien monté se construit en six mois en moyenne. Ceci est d’autant plus important que dans le climat actuel il est fort probable que le financement des laboratoires pourrait à l’avenir n’arriver que par les appels d’offres et qu’il convient donc de s’y préparer du mieux possible.
    • un autre objectif peut être ajouté : la préparation des programmes.
  • Prospective sur la Cellule Europe La Commission réfléchit actuellement au 8ème PCRD ; il s’agit donc de travailler aujourd’hui à la construction des programmes des futurs PCRD. Les objectifs de la cellule sont prioritairement l’amélioration des relations avec les laboratoires nantais, ce qui passe par une meilleure connaissance de leurs activités, par la mise en place d’un réseau de correspondants (Référents Europe) et d’un ciblage des informations (bulletin de veille sur les actualités des projets européens) et de rencontres avec les parties prenantes des projets structurants régionaux pour mettre en place des actions avec les coordonnateurs des projets. Ce dispositif se met en place avec des financements du CPER (Contrat de Projet Etat Région) et du FEDER (Fonds Européen de Développement Régional). Il s’agit de s’assurer que la mutualisation des actions est optimisée : veille, défense des thématiques de recherche auprès de la communauté européenne, méthodologie pour développer des projets de qualité et mettre en place des procédés qui permettent d’obtenir des résultats - 6 M€ ont été obtenus en deux ans sur des projets en coordination régionale. Mais à terme, les aides, côté État et Région, seront nulles et les cellules devront trouver leurs propres moyens. Ces cellules ne montent pas les projets à la place des chercheurs, elles n’en ont pas les moyens. Des cabinets privés, qui se font rémunérer pour cela, peuvent le faire. M. Girardeau indique qu’à partir de 2011, l’activité sera soutenue si les résultats sont probants. Sur la question posée de savoir si cette expertise peut être ouverte aux entreprises, il est répondu que ces cellules n’ont pas vocation à accompagner directement les entreprises, mais qu’elles travaillent en réseau avec le tissu d’acteurs qui l’ont : Oséo, pôles de compétitivité, Atlanpole, et que donc le travail de veille, de lobbying, profite aux entreprises, par cet intermédiaire.
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Projets_Cellule_Nant es_v5.pdf

- Programme de recherche des laboratoires : BQR, préciput ANR, appel d’offres post-doc (informations)

Il n’était pas prévu de réécrire en CS ces différents appels d’offres, ce qui a été fait en commission permanente de manière approfondie.

  • BQR L’appel d’offres BQR porte sur du fonctionnement et de l’équipement. Pour cet appel d’offres, les montants de deux années 2008 et 2009, ont été regroupés. Tous les laboratoires de l’Université de Nantes inscrits au contrat quadriennal en cours sont éligibles à cet appel d’offres. Cette ligne bénéficie pour les années 2008 et 2009 (appel d’offres unique) de 240 000 € dont : 70 à 80 % de la somme pour de l’équipement et 20 à 30 % de la somme pour du fonctionnement.
    • Eligibilité : Seuls sont déclarés recevables par le conseil scientifique de l’Université, les dossiers émanant des laboratoires inscrits au volet recherche du contrat quadriennal. La demande de subvention peut concerner une action spécifique précise d’équipement ou de fonctionnement liée à la réalisation d’un projet de recherche. Cette action doit être décrite en détail. Sur la demande de savoir comment il convient de procéder pour des projets multidisciplinaires. Il est répondu qu’un laboratoire a toujours une composante principale de rattachement et que ses tutelles multiples peuvent donner leur avis et classement des projets.
  • Préciput ANR Le préciput de l’ANR est versé par celle-ci aux établissements qui ont bénéficié son aide. Il est versé en sus des aides qu’il ne diminue pas. Le préciput d’une année donnée fait l’objet de versements par tranches annuelles s’échelonnant sur trois années dont celle de la date de versement. Les crédits ANR doivent être utilisés conformément à la charte de l’ANR signée par l’Université de Nantes. Les modalités d’utilisation du préciput sont les suivantes : « les établissements bénéficiaires du préciput s’engagent à consacrer les sommes correspondantes reçues au renforcement de la qualité de leur environnement de travail au service de la mise en œuvre de politiques scientifiques orientées vers l’excellence ou les innovations de rupture à travers notamment : des investissements dans des infrastructures, plates-formes ou équipements, permettant de renforcer leur potentiel de recherche ; à l’optimisation des fonctions supports de leur établissement en réponse directe et efficace aux besoins des équipes opérant les projets » (titre III de la charte du préciput signée par le Président de l’Université de Nantes le 11 juillet 2008). Il est rappelé que le préciput ANR 2006, notifié à l’université de Nantes en 2007-2008, s’élève à 147 148 € et fait l’objet de versements par tranches annuelles de 49 049 €. Le préciput ANR 2007, notifié en date du 25 juin 2008, s’élève à 545 691 €, versé en trois fois, soit 181 897 € par an. Le récapitulatif des budgets annuels disponibles est le suivant :
Année de Versement Préciput année n - 1 Préciput année n Total annuel
2007 49 049 € 49 049 €
2008 49 049 € 181 897 € 230 946 €
2009 49 050 € 181 897 € 230 947 €
2010 181 897 € 181 897 €
Total 147 148 € 545 691 €
    • Eligibilité Depuis 2007, le préciput est attribué à la tutelle qui héberge, au sens strict du terme, le laboratoire, c’est-à-dire celle qui a été déclarée comme lieu d’exécution du projet lors de son dépôt. La plupart des établissements publics sont éligibles à recevoir le préciput (ECN, EMN, LCPC, CNRS, Centre Ifremer, Centre Inra…), ce qui est aussi le cas des fondations, GIP et de certaines associations dont Armines. Dans les cas des unités multi-sites, le préciput est versé à l’établissement du lieu principal d’exécution des travaux financés par l’ANR, tel que déclaré par le responsable du projet. Sur le nombre de projets soutenus et leur montant en euros, il revient aux directeurs des laboratoires d’être raisonnables. Si un très gros projet très intéressantest déposé, il pourra être réorienté vers un appel d’offres approprié. Une fourchette de 10 000 à 50 000 € est proposée, avec la possibilité de la modifier lors du prochain appel d’offres.
  • Appel d’offres post-doc S’agissant de l’appel d’offres relatif aux chercheurs post-doctorants, 13 allocations seront distribuées (cf CR du 06 Octobre 2008). La 13ème allocation sera attribuée, au vu des dossiers, par le conseil scientifique en fonction de la proposition de la commission permanente du conseil scientifique. Les visas demandés sont ceux de la direction du laboratoire et structure fédérative compétente pour apprécier les dossiers là où elle existe. En l’absence de fédération, il est proposé que ce soit les cellules de site de l’école doctorale : Degest en droit, sciences économiques et sociologie, et la réunion des cellules de site des deux écoles doctorales SCE et CEI pour les LLSSH. Sur la demande faite d’auditionner les candidats. Il est jugé très intéressant d’entendre les doctorants de toutes les disciplines s’exprimer sur leurs travaux de recherche.

- Statut des laboratoires Ministère / Université (EA, JE)

Ces statuts ne concernent pas les UMR qui ont déjà leurs propres statuts. M. Girardeau insiste sur l’article 3 où les notions de chercheurs titulaires et associés sont définies. Les professeurs de l’enseignement secondaire docteurs sont inclus dans cette formulation.

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statuts_labos_adoptes_ca_12-12-08.pdf
  • Remarques sur ces statuts : S’agissant des équipes internes qui sont une composante essentielle de la vie du laboratoire, un bureau peut-être créé dont la composition est laissée à l’appréciation du laboratoire. Dans l’éventualité où le conseil voterait contre le directeur, le directeur a alors à se poser de sérieuses questions sur sa gouvernance. En dernier ressort, le président peut le démettre de ses fonctions. Les cahiers de laboratoire peuvent couvrir d’autres domaines que les sciences exactes. Le cahier de laboratoire a surtout pour intérêt de faire valoir une antériorité par rapport à l’extérieur, mais aussi à l’intérieur du laboratoire où la propriété intellectuelle est souvent un sujet de conflit. Toutefois, les cahiers de laboratoire ne suffisent pas à prouver l’antériorité des découvertes dans la mesure où ils ne sont pas nécessairement les seuls à participer à la recherche et aux découvertes. Le cahier de laboratoire est la propriété de l’établissement de rattachement du laboratoire. Lorsqu’il y a un partenariat avec une entreprise, il faut que les deux partenaires aient au moins une copie du cahier de laboratoire. Concernant la politique d’hygiène et sécurité cette responsabilité sur le plan pénal est partagée entre le technicien, le chercheur, le directeur du laboratoire, le directeur de composante et le président de l’Université. Si le litige porte sur le code du travail le responsable est le chef d’établissement ou la personne qui est son délégataire par délégation écrite. En cas de recrutement de personnes nouvelles, le conseil scientifique doit en être informé, ce qui permet, par exemple, de modifier les budgets des laboratoires.

Après mise aux voix avec les modifications et précisions évoquées sur hygiène et sécurité, les cahiers de laboratoire et les membres titulaires, le conseil scientifique est favorable à l’unanimité à la proposition de texte concernant les statuts de laboratoire.

- Modification du budget récurrent du CREN (Centre de Recherche en Éducation de Nantes) Lors de la séance précédente du Lundi 06 Octobre 2008 (cf CR CS du 06 Octobre), M. Orange avait signalé que le budget du CREN était anormalement bas. M. Girardeau a échangé à ce propos avec le directeur du CREN. Au point de départ, le budget 2004 était très faible avec 14 publiants en 2004 et 16 publiants en 2008. L’augmentation proposée était de 28 %, une des plus fortes, mais le montant de départ décidé par le ministère était anormalement faible. M. Girardeau propose donc de porter le budget 2008 à 20 000 € (au lieu de 15 700 €), soit d’appliquer une augmentation de 64 % par rapport au budget 2007 du laboratoire.

Le conseil scientifique est favorable à l’unanimité à l’augmentation du budget du CREN compte tenu de la qualité du laboratoire et de la faiblesse du budget de départ alloué par le MESR.

M. Orange demande si les indications relatives aux publiants ont été fournies au laboratoire. M. Girardeau répond que le ministère ne donne qu’un nombre, et non une liste. Un contrôle par lui-même des activités des enseignants-chercheurs du CREN telles que présentées dans le dossier quadriennal lui a permis de comptabiliser 16 enseignants-chercheurs publiants soit le même nombre que le ministère, en excluant bien évidemment les associés de ce décompte.

Aussi M. Orange constate qu’il existe une divergence de point de vue entre lui et le vice-président sur la manière de compter le nombre de publiants. Il est répondu que les critères utilisés sont ceux du ministère et de l’AERES.

M. Saupin informe qu’à ce propos le contentieux est lourd avec les critères publiés par l’AERES.

- Prélèvements sur contrats (sous réserve) M. Girardeau informe que ces prélèvements sont importants pour mener une politique scientifique. L’Université de Nantes a estimé que les laboratoires ont besoin de développer leur potentiel de recherche et de ce fait a décidé de ne pas s’engager dans une politique de prélèvements importants.

Il n’en demeure pas moins que les services qui soutiennent directement le développement des laboratoires et structures de recherche ont besoin de vivre également. La majorité des personnels de ces services sont contractuels, la cellule de valorisation, par exemple, est composée de 5 personnes dont trois sont payées par des prélèvements sur contrats ; à la Cellule Europe, les deux personnes sont payées sur des fonds du Feder et régionaux qui vont disparaître à terme. Pour information, l’Université du Mans a porté ses prélèvements à 15 %.

L’Université de Nantes n’augmente pas le montant des prélèvements mais propose une nouvelle répartition de ces prélèvements.

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cs_ca_prelevements_sur_contrats_finalr.pdf

Sur ces prélèvements, il est précisé ne pas y avoir de raisons pour que les composantes bénéficient de prélèvements comme par le passé dans la mesure où elles bénéficient déjà de crédits d’infrastructure dédiés à la recherche dans leur totalité.

Si le rôle que peut jouer une composante pour la recherche, par exemple en attribuant des locaux à un laboratoire en fonction de ses projets n’est pas négligeable, il est remarqué que l’Université en centrale prend sa part dans les rénovations, verse aux composantes la totalité des budgets d’infrastructure recherche, crédits destinés aux fluides et à l’amélioration des locaux. C’est aussi l’Université qui finance sur ses crédits immobiliers les infrastructures lourdes des UFR.

M. Rabiller fait remarquer que ces crédits sont malheureusement une goutte d’eau par rapport aux locaux.

L’idée de ces prélèvements est de redonner du pouvoir d’achat aux laboratoires, et notamment à son directeur, qui a de plus en plus à faire face à ces frais généraux. Il faudra à l’avenir que ces frais supplémentaires liés à l’exécution des contrats soient inclus dès l’origine dans le plan de financement du contrat.

Le conseil scientifique est favorable, par 31 voix pour et 1 contre, à la proposition de prélèvement sur contrat.

- Questions diverses

  • Saisies des ordres de missions dans Sifac Demande sur l’état d’avancement du dossier relatif aux ordres de mission dans Sifac suite à la question posée au CS du 06 Octobre 2008. M. Girardeau propose que sur cette question l’Agent comptable vienne devant le conseil scientifique pour s’exprimer sur le sujet, notamment en ce qui concerne sa position s’appuyant sur les textes. Mme Enguehard précise que sa question portait sur la possibilité de saisir une demande d’ordre de mission par l’agent lui-même, pour simplifier la procédure et pouvoir faire face à l’éventuelle absence de tel ou tel personne, afin que l’agent ne soit pas placé dans une situation inextricable en cas d’accident de travail ou de trajet par exemple. M. Chaumette estime que l’enjeu est plus faible qu’il pourrait y paraître. Il a constaté que le juge se prononce au vu du motif du déplacement, qui est démontrable de plusieurs manières, dont la convocation, et non spécialement et moins encore exclusivement l’ordre de mission.
  • Rapports d’expertise de l’ANR Mme Enguehard a constaté que l’ANR a fait le choix de ne pas communiquer les rapports d’expertise, pour éviter les contentieux dit-elle, malgré les avis de la Commission d’accès aux documents administratifs (Cada). M. Girardeau répond que le cas est variable selon les disciplines. Le refus de communiquer les rapports n’est pas de bonne pratique. Le premier à ne pas communiquer les rapports exhaustifs est notre propre ministère, notamment sur les formations et les laboratoires. M. Pacaud souligne que, concernant sa commission, les rapports sont soumis lorsque le dossier n’est pas accepté, en revanche quand il l’est, non. Cette question peut-être posée à la CPU et le débat porté par cette instance avant tout action auprès des syndicats.
  • Monitorat Il est demandé que soit fait un bilan de cette année sur les moniteurs : rappeler la procédure, ont-ils droit à de la formation ? Concernant les doctorants conseils, combien ont trouvé une entreprise ? M. Girardeau précise qu’un appel d’offres a été émis par la DRED. Le nombre de possibilités a largement augmenté par rapport aux années précédentes (2006-2007 : 20 postes / 2007-2008 : 35 postes / 2008-2009 : 55 postes). Le monitorat permet au doctorant une augmentation de son salaire mais nécessite de lui un travail supplémentaire. Le monitorat sera à l’avenir inclus dans le doctorat (maintenant dans le contrat doctoral) ; le doctorant choisissant ou non d’enseigner. Il a été pris en compte pour l’attribution des besoins pédagogiques. Ainsi par exemple, en LLSHS les besoins sont plus importants que dans d’autres disciplines. Pour les UFR « bien pourvues » la répartition a été faite de manière équilibrée en fonction des disciplines. Au final 98 % des demandes ont été pourvues. Pour les doctorants conseils, le dossier a été suivi par la division du personnel, et non par la DRED. On ne sait pas encore combien de demandes ont été remontées pour les 15 postes offerts, une réunion a été faite avec les 6 doctorants conseils de l’année précédente pour qu’ils fassent retour de leurs expériences. L’appel d’offres en tenait compte (puisque les doctorants peuvent ici théoriquement négocier leur contrat). Enfin, il est rappelé que ce sont les laboratoires qui détiennent les clés des rapports avec les entreprises pour la réussite de ces monitorats.
  • Collèges doctoraux et Charte des thèses Sur la demande de M. Bergeman (CJCN) de communication sur les collèges doctoraux et la charte des thèses, M. Girardeau répond que tous les documents sont prêts mais qu’il y a un petit blocage au niveau de certains partenaires car leurs inscriptions en doctorat sont jusqu’au mois de décembre. La communication se fera prochainement, et le Conseil scientifique en sera informé.

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