Confédération des Jeunes Chercheurs Nantais

  Compte-rendu du CS de l’université du 6/10/08

lundi 6 octobre 2008


Compte rendu du CS du Lundi 6 octobre 2008 - 14h30 - Présidence

- Présents de la CJCN :

  • Nicolas,
  • Amal,
  • Yassine.

- Ordre du jour - Formation plénière :

  • Informations générales
  • Approbation des procès-verbaux des conseils scientifiques (sous réserve)
  • Présentation du dispositif « nouveau chapitre de la thèse et archivage électronique des thèses » par Mme Agnès FLORIN
  • Budget recherche
  • Proposition de répartition des post-docs à l’Université de Nantes
  • Attribution des allocations de thèses « Prix Atlanthèse » du Conseil Général de Loire Atlantique
  • Demandes de subventions pour colloques organisés à Nantes (1er trimestre 2009)
  • Prélèvements sur aides, conventions et contrats de recherche
  • Information : candidature à l’appel à projet « Génération recherche 2015 »
  • Questions diverses

- Informations générales

  • 1ère Cérémonie de remise de diplômes de Doctorat à l’Université de Nantes La cérémonie de remise de diplôme de doctorat est programmée le 16 décembre 2008 salle 800 de la cité des congrès.
    • Objectif Cette cérémonie a notamment pour objectif de développer les doctorants et docteurs le sentiment d’appartenance à une promotion et à l’université. Elle devra être valorisante pour les docteurs et l’université.
    • Mise en oeuvre Un groupe de projets est en cours de constitution autour des deux porteurs du projet Mme Agnès Florin et M. Jacques Girardeau.

Remarque : Y prendront part en tant que membre de la CJCN Nicolas Bergeman, Maha Zakhour, Hind Abdo et Amal Rachidi

    • Déroulement Les responsables des 8 Ecoles Doctorales nantaises présenteront leur ED. Les noms des docteurs seront énumérés avec en arrière plan un diaporama présentant le nom du Docteur, la thèse, le laboratoire et de son directeur. Les diplômes seront ensuite remis. Une vidéo présentera les réalisations remarquables dez doctorants, pour mettre en évidence un travail d’excellence qu’il revient aux directeurs des laboratoires et des ED d’identifier. Entre chaque présentation d’ED sera inséré un petit intermède culturel, si possible monté par les doctorants. La remise des prix comprendra le livre de la promotion. Un parrain de promotion possiblement extérieur à l’Université de Nantes et si possible docteur de l’Université de Nantes, sera désigné pour cette première promotion. Le couplage de cette cérémonie est pour le futur envisagé avec celle de remise des diplômes honoris causa ce qui permettra de faire le lien entre les nouveaux et les anciens.
  • Les bourses de Master aux mérites La campagne 2007-2008 avait mis en place un système où 5 % des étudiants de Master 1 devaient bénéficier de ces bourses sur critères universitaires, soit 30 étudiants, contre 230 au préalable. La campagne 2009 a opéré un changement notable. Ce pourcentage a été porté à 20 % des étudiantes de licence 3. Les critères ne sont plus désormais uniquement universitaires mais aussi sociaux. Pour pouvoir bénéficier de ces bourses, il faut maintenant être boursier et jouir d’un excellent dossier universitaire. Il s’agit donc d’un système de bourses aux mérites pour les gens bénéficiant des critères sociaux. Ces bourses sont gérées automatiquement par le CROUS en fonction des résultats aux examens .

- Approbation des procès-verbaux Les procès-verbaux n’étant pas achevés, ce point est reporté. L’objectif est que le procès verbal soit produit dans le mois qui suit la séance. Cet objectif devrait être atteint avant la fin de l’année civile.

- Présentation du dispositif « Nouveau Chapitre de la Thèse et Archivage électronique des thèses » par Agnès Mme FLORIN

  • Dispositif Nouveau Chapitre de la Thèse (NCT) Mme Agnès Florin qui pilotera le collège doctorale de l’université de Nantes présente ce dispositif. Le dispositif nouveau chapitre de la thèse piloté par l’association Bernard Grégory vise à valoriser le doctorant en vue de son insertion professionnelle. L’objectif pour le doctorant est de savoir se présenter comme un chercheur et un cadre de bon niveau. Le doctorant au cours de son parcours acquiert non seulement des compétences scientifiques mais aussi d’autres compétences. Il est soutenu tout les ans entre 9000 et 10 000 thèses pour 2500 postes dans la recherche publique. Il est donc indispensable de préparer les docteurs au marché de l’emploi. Sur la campagne 2007-2008, ce sont environ 400 candidatures qui ont été sélectionnées par l’association Bernard Grégory (en nette augmentation dans le domaine des sciences humaines et sociales), pour environ 100 à 130 écoles doctorales. Les délais d’insertion des docteurs ayant bénéficié de ce dispositif sont bons :
    • 65 % trouvent un emploi dans les trois mois,
    • 85 % trouvent un emploi dans les six mois,
    • 90 % trouvent un emploi dans les 12 mois.

La campagne 2008 a concerné 10 doctorants nantais. Remarque : parmi lesquels des membres de la CJCN : Anthony Ventresque, Lorraine Goeuriot, Jordan Navarro. Vous pouvez les contacter sans problème pour plus de renseignements.

Il est important que l’université de Nantes communique sur les services de l’association Bernard Grégory pour les doctorants qui doit leur permettre une insertion plus rapide sur le marché du travail. Une demande est formulée pour savoir si ce dispositif ne présente pas des points communs avec le comité de thèse qui va être mis en place. Mme Agnès Florin répond que les objectifs sont différents. Le comité suit les travaux de thèse. Le NCT intervient en dernière année, avec un mentor extérieur à l’établissement.

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nouveau_chapitre_the se.pdf
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présentation d’A Florin
  • Archivage électronique des thèses Mme Agnès Florin expose que pour l’archivage des thèses coexiste actuellement deux modalités : papier ou électronique. Le dépôt papier est pour le moment conservé comme dépôt obligatoire, le dépôt électronique n’est qu’une possibilité. L’université de Nantes souhaite prochainement se diriger vers un archivage électronique obligatoire, dans STAR, qui se déverse automatiquement dans HAL. Ainsi, le dépôt électronique deviendrait la norme à l’université de Nantes. Une partie de la thèse pourra être actualisée avant publication, de même que la publication différée pourra être envisagée en cas de nécessité de protection des données. Certains membres du conseil scientifique s’interrogent sur le droit de reproduction et de diffusion, et sur la tentation de plagiat qu’encourage un tel projet d’archivage. M. Jacques Girardeau précise que toutes les grandes universités sont déjà dans le système, lequel protège la thèse au cas où la confidentialité requise, en permettant une publication différée de la thèse de la partie la thèse à protéger. Il est également rappelé que ce nouveau système permettra un accès beaucoup plus large et facile par rapport à ce qui se fait actuellement, et que cette démarche s’inscrit dans un projet de diffusion d’informations voulue générale en France et en Europe. M. Jacques Girardeau précise qu’une première réunion sur ce sujet a eu lieu avec la directrice du service commun de la documentation mais qu’il reviendra au conseil scientifique de se prononcer une fois que toutes les précautions nécessaires auront été envisagées.
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- Budget recherche

  • Crédits de la recherche issus du contrat quadriennal de développement 2008-2011 Le montant des crédits de recherche issu du contrat quadriennal de développement pour l’année 2008 s’élève à 5 055 070 € TTC dont 2 636 353 € au titre de la décision budgétaire modificative. Ces crédits se scindent en :
      • Crédits scientifiques,
      • Crédits infrastructures recherche,
      • Crédits des écoles doctorales et du collège doctoral,
      • Crédits cotutelles et aire culturelles,
      • Diffusion des savoirs et musées,
      • Culture scientifique et technique,
      • Post-doctorants.
    • Crédits scientifiques D’un montant de 3 425 070 € TTC (contre 2 581 003 € TTC pour 2007) soit une augmentation de 32,7 % de ces crédits. Toutefois, il convient de noter que :
      • IFR 26 (structure transversale du domaine biologie-santé) ne bénéficiait d’aucun crédit au contrat précédent. La négociation a permis de lui voir attribuer 225 160 € pour l’année 2008. M. Le Pendu informe le CS que l’IFR 26 disposait auparavant de crédits dont le montant était supérieur mais qui ne transitait pas par l’Université de Nantes mais venait directement du Ministère de la santé. La baisse globale est de l’ordre de 15 %. M. Saillard souligne le fait que l’Université de Nantes ne savait pas que le ministère de tutelle de l’Université de Nantes versait de l’argent à une des structures de recherche de l’Université de Nantes.
      • le nombre d’enseignants chercheurs des laboratoires de l’université de Nantes a augmenté par intégration de personnel d’autres établissements (CHU, EMN, Université du Maine, UCO,...) non pris en compte dans la dotation, ce qui grève l’augmentation des crédits. Aussi, en intégrant ces éléments, l’augmentation des crédits scientifiques et plus proches des 17 %.
    • Les crédits scientifiques des laboratoires et structures de recherche labélisés au contrat quadriennal Ces crédits s’élèvent pour 2008 à 3 337 974 € TTC (contre 2 581 003 € TTC en 2007). Une partie correspondant environ à 90 000 € est dédiée à la valorisation. Pour le calcul des budgets se reporter à la documentation fournie. Remarque Les publiants sont définis en fonction des données fournies par le Ministère. Notons que selon l’AERES est considéré comme publiant tout E-C dont le nombre de publication est égale ou supérieur à 2 publications par quadriennal, comme publiant tout Chercheur dont le nombre de publication est égale ou supérieur à 1 publication par an. Les critères du ministère sont sensiblement plus durs. Sont comptabilisés dans les publiants les seuls personnels rattachés à l’université de Nantes. L’ université de Nantes ne finance que ses personnels, sont donc exclus les personnels du CNRS,... Il est nécessaire pour les unités mixtes de recherche de mentionner les deux partenaires, exemple CNRS et université sinon la proposition sera faite de diminuer les budgets pour les laboratoires concernés. Une question est soulevée concernant les critères d’évaluation dans le domaine des sciences humaines et sociales où de nombreuses publications se font par voie d’ouvrage, contrairement aux sciences et techniques où il est plus souvent recouru aux articles. Il s’ensuit un rythme de production différent qui désavantage les chercheurs en sciences humaines et sociales. Une contestation s’élève à l’initiative de M. Orange sur le nombre de publiants retenus pour le CREN dans le calcul de son budget. Le Cren a selon ce dernier vu son effectif augmenter de 29 personnes. M. Jacques Girardeau précise que selon les critères du Minsitère le Cren n’a eu que 2 publiants de plus et non 29. Un débat s’engage à l’initiative de M. Jacques Girardeau sur le montant du point par E-C et chercheur. La CPCS propose un point unique entre 2000 et 3000 €, quelle que soit la discipline. Certains membres s’inquiètent des effets pervers d’un point trop élevé qui aurait pour conséquence de faire perdre un fort pourcentage de sa dotation à des petits laboratoires ayant perdu des titulaires. Ceci peut toutefois devenir un avantage si ce même laboratoire augmente son nombre de publiants. Il est fait remarquer qu’une telle solution aurait pour effet d’accélérer la disparition des petits laboratoires pour lesquels se posent des problèmes de viabilité et de pérennité. Pour M. Jacques Girardeau, ce changement ne va pas considérablement modifier le budget des laboratoires. La technicité des laboratoires étant prise en compte dans la dotation qui est définie pour le quadriennal, l’unicité du point n’a pour but que d’afficher la valeur symbolique d’égalité de toute recherches à l’université quelle que soit la discipline. Quelques membres souhaitent ne pas voir modifié le système actuel qui risque de peser très lourdement sur les petites unités de recherche. M. Jacques Girardeau propose un point commun à 2500 € pour chaque nouveau chercheur. C’est pour lui un acte politique très fort en faveur des chercheurs en SHS. Après mise aux voix,  le conseil scientifique est favorable, par 18 voix pour, 5 abstentions et 10 voix contre, à l’octroi ou le débit de 2 500 € de crédits scientifiques pour les laboratoires accueillant un publiant supplémentaire ou dont l’effectif de publiant est minoré d’une unité.
      • Les crédits de valorisation Ils s’élèvent pour 2008 à 36 000 €, auquel s’ajoute un abondement de même montant sur le BQR (30 000 € en 2007 avec un abondement du même montant sur BQR).
      • Les crédits de participation à des actions de diffusion des connaissances Ils s’élèvent pour 2008 à 21 000 € (Fêtes de la science,...)
      • Service commun de Microscopie à Balayage de l’université de Nantes Pour 2008, il est proposé de participer au renouvellement des appareils de ce service à hauteur de 50 000 € (30 096 € sur crédits scientifiques et 19 904 € sur préciput ANR).
      • Bonus Qualité Recherche (BQR) Prélèvement de 11,3 % proposé sur les crédits scientifiques des laboratoires et structures de recherches inscrits au contrat quadriennal (cf. point 1). Le BQR 2008 s’élève pour 2008 à 377 191 €
    • Crédits infrastructures recherche D’un montant de 1 398 000 € TTC (contre 1 229 528 € TTC pour 2007) soit une augmentation de 13,7 % par rapport à 2004 (2,7 % d’augmentation par an sur 5 ans). Ces crédits doivent être mis en regard avec la consommation de fluide, et notamment de chauffage qui constitue une part importante de leur utilisation.
    • Crédits des écoles doctorales et du collège doctoral D’un montant de 180 000 € TTC (contre 125 000 € TTC en 2007). Aux 5 ED du contrat quadriennal précédent, dont 4 pour lesquelles l’établissement support était l’université de Nantes, succèdent 8 ED régionales. De même, il est souhaité que les établissements co-accrédités participent au financement de ces écoles doctorales au prorata de leur nombre de doctorants : Ecole des Mines, Enitiaa, ENVN, par exemple. Les échanges avec les autres établissements supports des nouvelles écoles doctorales font apparaître un souhait de mutualisation des crédits de ces écoles tout établissement support confondu.
    • Crédits cotutelles et aires culturelles Ces crédits concernent les séjours à l’étranger. Ils faisaient antérieurement l’objet d’un appel à projets au niveau national, ils sont à présent décentralisés et intégrés dans le contrat quadriennal. Ils s’élèvent à 11 000 € en 2008. Ils feront l’objet d’appels à projets qui seront présentés au conseil scientifique.
    • Diffusion des savoirs et musées Ce programme comprend la sauvegarde et l’inventaire du patrimoine scientifique et technique issus de la recherche pour un montant de 21 000 €.
    • Culture scientifique et technique Dans le cadre du programme de développement de la culture scientifique et technique, un montant de 20 000 € est affecté au développement d’actions dans le domaine des sciences et de la technologie. Il est précisé par M. Jacques Girardeau que ces crédits de participation à des actions de diffusion de connaissance seront utilisés pour financer la moitié d’un emploi d’ingénieur pour aider au développement de la culture scientifique et technique pour le secteur des sciences et techniques, l’autre partie du financement étant fournie par la région des Pays de la Loire.
    • Post-doctorants La négociation a permis d’obtenir un crédit sur la durée du contrat quadriennal de 571 200 €, couvrant 12 années de post-doctorat au lieu de 3 dans le précédent contrat, soit une moyenne de 142 800 € par an. Pour la répartition annuelle des ces crédits par grand domaine scientifique (cf le point 4).
    • Le conseil scientifique est favorable à l’unanimité à la proposition de la décision budgétaire modificative 2008, présentée en annexe.
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CS_6_10_08_DBM_2008. pdf
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CS_6_10_08_annexes_D BM_2008.pdf
  • Crédits de la recherche hors contrat et abondés hors contrat
    • Préciput ANR Le préciput de l’ANR est versé par l’ANR aux établissements qui ont bénéficié d’aides de l’ANR. Il est versé en sus des aides qu’il ne diminue pas. Le préciput d’une année donnée fait l’objet de versements par tranches annuelles s’échelonnant sur trois années dont celle de la date de versement. Il est proposé que :
      • 1/3 du préciput soit affecté à l’optimisation des fonctions supports,
      • 2/3 du préciput soit affectés à des investissements, équipements et plates-formes permettant de renforcer les potentiels de recherche des laboratoires.
    • Crédits d’installation des enseignants-chercheurs et chercheurs Il est proposé d’assurer la continuité en 2008 de cette action destinée à maintenir l’attractivité de l’université de Nantes, selon les mêmes critères que les années précédentes, à partir de trois lignes :
      • le pacte de progrès concerté avec la région des Pays de la Loire : aide à l’installation des chercheurs des organismes et des enseignants chercheurs affectés dans un laboratoire labellisé de l’université en provenance d’un laboratoire hors région, soit 45 000 €,
      • un montant de 50 000 € en provenance du chapitre pilotage du contrat quadriennal,
      • un montant de 50 000 € arrivant de la dotation globale de fonctionnement.
      • Soit un total de 150 000 €, ajustable en fonction du nombre d’éligibles, à raison de 3000 € versés au laboratoire par nouvel enseignant-chercheur ou chercheur remplissant les conditions et arrivé à l’université de Nantes en 2007-2008. Un débat s’engage au sujet des primes d’installation attribuées aux personnes ayant effectué leur thèse ailleurs qu’à l’université de Nantes ou qui ont effectué au moins deux ans de post-doctorat à l’extérieur. Certains membres sont sceptiques sur la mise en place de ces primes dans la mesure où elles restent limitées. D’autres membres insistent sur l’utilité de ces primes pour les nouveaux arrivants qui doivent leur permettre de participer à des colloques, d’acquérir des ouvrages,... Après mise aux voix, le conseil scientifique est favorable, par 33 voix pour et six abstentions, au maintien des crédits d’installation.
    • Subventions de l’université de Nantes aux structures de recherche extérieures L’université de Nantes verse des cotisations à de nombreuses structures extérieures à l’université dans lesquelles elle est impliquée pour des raisons stratégiques. Ces cotisations s’imputent sur le budget général. Pour exemple, on peut citer : Gip Arronax, Gip MSH ANge Guépin, Cancéropole Grand-Ouest, IEA,...

- Proposition de répartition des post-docs à l’Université de Nantes Ces post-doctorats peuvent servir de levier pour l’accueil des JC en leur offrant la possibilité ensuite d’accéder à un poste de maître de conférences ou de chargé de recherche. L’appel à projet demandera une mise en perspective du poste. Il est accepté que ce poste soit une aide au retour pour les anciens étudiants français, ce qui n’est plus possible dans l’appel à projet de la région des Pays de la Loire. Les réponses de cet appel à projet seront classées par le conseil scientifique et ne passeront pas par les composantes. L’initiative revient aux laboratoires. Chaque projet devra être associé à un candidat. Les post-doctorats seront utilisés au plus tard en 2010 et les séjours devront impérativement s’achever au plus tard en décembre 2011. La répartition proposée est la suivante :

  • 4 possibilités en « biologie, recherche médicale, applications »,
  • 4 en « sciences et technologies »,
  • 3 en « LLSHS »,
  • 1 au pôle « Mer littoral ».
  • La 13ème possibilité sera attribuée au gré des candidatures à l’un des 4 domaines. L’appel d’offres sera lancé fin d’année 2008 début 2009. Le conseil scientifique est favorable à l’unanimité à la proposition de répartition des postes de post-doctorants, présentée en annexe.
  • En CPCS ont été débattu notamment les questions suivantes, savoir :
    • si les postes devaient être affectés nominativement par le CS ou si les postes devaient attribués aux laboratoires,
    • si l’attribution des postes se fait dans le cas d’un appel d’offres ou non. Il a été décidé qu’il était plus juste et moins arbitraire que les postes soient affectés nominativement par le CS après une procédure d’appel d’offre. Une proposition a également été faite dans le sens que pour l’étude des dossiers il soit tenu compte outre la qualité du projet du candidat de la possibilité de pérenniser la situation du post-doctorant, notamment par la libération prévisible d’un poste, une création de poste,...

- Attribution des allocations de thèses « Prix Atlanthèse » du Conseil Général de Loire Atlantique A ne pas confondre avec le dispositif des Thèses Régionales (CR CS du 02/06/2008) et les allocations de Thèses de Nantes Métropole (CR CS 15/09/2008) Il est rappelé que ces prix sont des libéralités et non des allocations (qui elles sont des salaires chargés). Quand ces libéralités seront transformées en salaires, le nombre d’attribution diminuera de plus de 50 %, comme cela s’est passé avec la transformation des bourses de Nantes Métropole. 5 prix de 12 000 € chacun sont attribués chaque année à de JC en première année de thèse, renouvelables la seconde puis la troisième année. Ces dotations sont réparties de préférence à raison d’une bourse par ED. Les conditions de candidature sont les suivantes :

  • prendre une première inscription en doctorat en 2008-2009. Un candidat ne pourra bénéficier d’une dotation en seconde ou en troisième année de thèse s’il n’a pas été lauréat dès sa première année. Les dotations ne sont pas renouvelées dans l’hypothèse d’une éventuelle quatrième année de thèse ;
  • priorité sera donnée aux candidats préparant leur thèse dans une équipe de recherche contractualisée ;
  • il est précisé que tout candidat devra avoir obtenu son master à l’Université de Nantes ou à l’Ecole Centrale, ainsi qu’un rang de classement situé dans le premier tiers des candidats reçus.
  • Le montant du prix est versé en totalité aux bénéficiaires, sous forme de chèque ou de virement bancaire, après validation par la Commission Permanente du Conseil Général de Loire-Atlantique. Une cérémonie de remise des prix est organisée par le Conseil Général et Nantes Métropole. Tout doctorant lauréat d’une dotation « Atlanthèse » du Conseil Général qui abandonnerait ses travaux de recherche en cours d’année universitaire devra en reverser la totalité ou une partie, le montant à restituer étant calculé sur la base du //prorata temporis// des recherches réalisées pendant l’année considérée. En réponse à l’appel à projet, 8 candidatures sont présentées :
    • Biologie-Santé : 2
    • CEI : 1
    • DEGEST : 2
    • SCE : 2
    • VENAM : 1
    • 1 Projet est retenu pour chacun des 5 domaines.
  • Sont proposés comme candidats par la CPCS :
    • M. Steven GEORGES (UFR Sciences et techniques - ED Biologie-Santé)
    • Melle MINASSIAN Laure (UFR Lettres et langages-ED CEI)
    • M. Rémy LE BOENNEC (IAE - ED DEGEST)
    • M. Karsten FORBRIG (UFR Langues - ED SCE)
    • Melle Melha KENDEL (UFR Sciences pharmaceutiques - ED VENAM)
  • Sur liste complémentaire :
    • M. Maxime MAHE (UFR Sciences et techniques - ED Biologie-Santé)
    • Melle Sofia ESPINOZA PABLO (UFR LAngues - ED SCE)
  • Les allocations de Inga WITTENBERG, Sonia CHOUMOUCH, Sterenn LUCAS, Stéphane BREZILLON, Alexandra Valdizan, Sophie VINCENT-BOUR, Linda SIMON, Fanny VUAILLAT et Emmanuel PROCHASSON sont proposées à la prorogation.
  • Le conseil scientifique est favorable à l’unanimité à la proposition d’attribution des allocations de thèses « Prix Atlanthèse. 
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Atlanthese_-_EXPOSE_DES_MOTIFS.pdf
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- Demandes de subventions pour colloques organisés à Nantes (1er trimestre 2009) 3 propositions de colloques sont présentées, deux n’avaient pas pu l’être précédemment faute de droits d’inscription. Le montant prévu des subventions attribuées par le BQR pour 2009 s’élève à 40 000 €. Sur les conditions d’octroi (cf. CR du CS du 23/06/2008). Sur question de M. Orange concernant la règle des droits d’inscription, il est rappelé que ces droits sont demandés par le trésorier public général. Il ne peut être dérogé à cette règle que pour des circonstances exceptionnelles. Le conseil scientifique est favorable, par 37 voix pour et 2 abstentions, aux propositions de subvention pour les colloques organisés à Nantes.

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avis_CS_6_10_08_Dema ndes_subventions_col loques_1er_trimestre _2009_bis_.xls

- Prélèvements sur aides, conventions et contrats de recherche M. Jacques Girardeau souhaite engager une discussion concernant les prélèvements sur les contrats de recherche à l’université. Il existe de grandes variations selon les cas, et ces variations n’ont jamais été discutées :

  • 10 % du montant sur les contrats industriels, soit le même montant que le CNRS,
  • de 0 à 15 % du montant sur les contrats européens,
  • 4 % du montant sur les contrats ANR, que les laboratoires ont intérêt à demander,
  • 0 % du montant sur les CPER, FUI, aide des collectivités
  • (ANR : Agence Nationale de la Recherche /CPER : Contrat de Plan Etat-Région /FUI : Fond Unique Interministériel)
  • Jusqu’à présent, ces sommes prélevées sur les contrats étaient affectées :
    • aux personnels participants à la gestion de ces contrats, notamment à la cellule de valorisation de la recherche,
    • aux composantes pour payer des surcoûts dus à l’exécution de ces contrats.
  • L’université de Nantes souhaite homogénéiser ses prélèvements et les diviser préférentiellement vers :
    • les laboratoires de recherche (pour environ 2 %),
    • les services centraux de l’université (cellule de valorisation et cellule Europe).
  • Il est proposé de ne pas reconduire le versement aux composantes sauf si un surcoût existe et que celui-ci est justifié et prévu l’encontre. À titre d’exemple, il pourrait ainsi être prélevé :
    • 4 % sur les contrats ANR dont 2 % iraient vers les laboratoires et 2 % vers l’université,
    • 10 % sur les contrats partenariats ou industriels dont 2 % iraient vers les laboratoires et 8 % vers l’université, etc...
  • Certains membres souhaitent qu’une vision claire soit donnée sur le devenir de ces pourcentages prélevés. M. Jacques Girardeau précise par exemple que pour la cellule de valorisation de la recherche : cinq personnes y travaillent dont 2 sont payés sur le budget de l’université et 3 au moyen des prélèvements. Or il existe un besoin de cette cellule de recourir à de nouveaux personnels. La proposition de répartition des prélèvements sera validée en bureau et en conseil d’administration.

- Information : candidature à l’appel à projet « Génération recherche 2015 » Une candidature est déposée par M. Pacaud au nom de l’UMR 915 (institut du thorax). Il s’agit de la candidature d’un chercheur qui a fait sa thèse de l’université de Nantes, puis un post-doctorat à Salamanque. Ce chercheur a écrit 17 articles dans des revues internationales et a acquis de nombreux financements sur sa notoriété. Il est spécialiste de phénotypage en cardiologie et souhaite revenir en France pour créer et structurer une équipe, tout en restant correspondant auprès de plusieurs universités espagnoles. M. Jacques Girardeau se félicite de ce projet présenté au nom de l’université de Nantes. Il rappelle que l’an dernier des projets ont été présenté par l’école des mines de Nantes et il y a deux ans par l’école centrale de Nantes. Ces projets avaient été financés par la région dans le cadre de ce dispositif. Le conseil scientifique est favorable à l’unanimité à la candidature à l’appel à projet « génération recherche 2015 ».

- Questions diverses Une question est posée concernant les délais d’ordre de mission informatisée via le logiciel Sifac. Les ordres de mission doivent impérativement être transmis avant le départ en mission. Toutefois, il se pose des difficultés lorsqu’elle la mission est connue tardivement et que personne n’est disponible pour faire la saisie sur le logiciel. La procédure actuelle ne permet pas une régularisation a posteriori. Sur cette difficulté, M. Jacques Girardeau soumet la proposition suivante au conseil d’administration : « Les membres du CS souhaitent que les documents administratifs relatifs aux missions puissent être renseignés par voie électronique jusqu’au moment du départ par le missionnaire ».


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