Confédération des Jeunes Chercheurs Nantais

  Compte-rendu du CS de l’université du 15/09/08

lundi 15 septembre 2008


Compte rendu du CS du Lundi 15 septembre 2008 - 14h30 - Présidence

- Présents de la CJCN :

  • Mohamed,
  • Elisabeth,
  • Nicolas,
  • Maelig.

- Ordre du jour - Formation plénière :

  • Informations générales : PRES, ED, plan campus, monitorat, campagne d’emplois des personnels enseignants chercheurs, enseignants et BIATOSS pour 2009
  • Approbation des procès-verbaux des conseils scientifiques
  • Demande de subventions pour colloques à l’étranger
  • Demande de subventions pour colloques doctorants
  • Allocations de thèses de Nantes métropole
  • Demande de subventions pour colloques organisés à Nantes (1e trimestre 2009)
  • Questions diverses

- Informations générales

  • 4 nouveaux membres :
    • M. Francis Yguel, représentant du ministère de la recherche dans la région (DDRT)
    • M. Mazzorana-Kremer, représentant de Nantes-Métropole
    • Mme Pauline Tiévant, chef-adjoint(e) de la DRED
    • Mme Eugénia Petitpas, remplaçante de Nathalie Dréan (DRED)
  • PRES Création de l’Université Nantes Anjou Maine (UNAM) début octobre à la suite du décret et de quelques modifications. Un premier point concerne l’élargissement à d’autres établissements de Nantes, Angers et Le Mans : ENV, Ecole des ines, INH (Angers), ENITIAA, Archi Nantes, auxquels s’ajouteront encore des établissements associés : INRA, ESA, SCPC, IFREMER, AUdencia, Ecole du Bois,... 1er CA en novembre : définition des lignes prioritaires avec les grands points de développement, mise en place des commissions (dont celle concernant les ED ou, en la matière, pouvoir est transféré au PRES)
  • Les Ecoles Doctorales Les EDs, pour lesquelles les structures sont prêtes, seront désormais constituées au niveau régional.
    • Elections La nomination des directeurs et directeurs adjoints des ED aura lieu fin septembre. Conseil de l’ED (directeurs, enseignants-chercheurs, doctorants, extérieurs) devront être opérationnels en novembre/décembre. Un collège doctoral sera mis en place en octobre sur chaque site (Nantes, Angers et Le Mans) présidé par un directeur nommé par chaque président d’établissement après avis des conseils.
    • Fonctionnement Les cellules de sites des ED auront pour fonction la gestion au quotidien de ce qui touche les doctorants d’un site donné. Conseil du collège doctoral (dont doctorants) : 1ère réunion en nov/déc. Son rôle sera de coordonner l’action des 8 ED locales, d’organiser des cours (ce qui est mutualisable le sera), des formations, des manifestations (Doctoriales...), le suivi des doctorants (en particulier leur insertion professionnelle). Pour ce qui concerne les formations, tous les étudiants d’une ED pourront suivre les formations de cette ED même sur un autre site. Un regard sera porté par les établissements sur l’activité et le fonctionnement des ED. La procédure de mise en place des ED a été validée par les vices présidents à la recherche des différents établissements. Deux conventions sont en cours de rédaction :
      • la convention entre établissements co-accrédités,
      • la convention prévoyant les procédures de mise en place. Ces deux conventions seront intégrées au contrat d’établissement des 3 universités et de l’ECN.
    • Remarque : M. Orange pose le problème du caractère démocratique du fonctionnement des EDs. M. Girardeau précise qu’une condition est imposée : la représentativité des enseignants chercheurs au sein des différents conseils. Il renvoie pour plus de précisions au décret du 17 août 2008 sur les EDs.
    • Budget Le budget des EDs sera désormais globalisé au niveau de la région et non plus par établissement. Il convient d’indiquer que les universités d’Angers et du Mans sont mieux dotées par étudiant (200 € par étudiant contre 125 € pour Nantes).
  • Plan Campus
    • 10 établissements ont été retenus suite à l’appel d’offres : Aubervilliers, Saclay, Paris intra-muros, Bordeaux, Toulouse, Lyon, Montpellier, Strasbourg, Grenoble et Aix-Marseille. Malheureusement, il est peu probable que tous les projets soient réalisés.
    • 4 établissements campus innovants ont été désignés : Valenciennes, Le Havre, Cergy et Dijon.
    • 7 établissements campus prometteur ont été désignés : Lille, Nancy-Metz, Paris-Est, campus numérique de Bretagne, Nantes, Nice-Sofia Antipolis et Clermont-Ferrand.
    • Le ministère assure vouloir leur apporter un soutien pour la réalisation de certains projets initialement prévus dans leur projet campus. Suite à sa désignation, l’université de Nantes propose au ministère la réalisation de trois projets : -*** la rénovation énergétique des campus Tertes, Lombarderie, Chantrerie, -*** la construction d’un bâtiment pour la recherche en SHS, -*** la rénovation et l’agrandissement de la présidence pour abriter de nouveaux locaux administratifs ainsi que la construction d’une bibliothèque de ville pour les étudiants, aux horaires élargis.
  • Monitorat Les postes de monitorat sont négociées avec le CIES (Bretagne et Pays de la Loire).
    • Chiffres En 2006, 20 postes de moniteurs avaient été proposées. En 2007, plus de 30 postes avaient été proposées. Pour 2008, ce sont 58 emplois de moniteurs qui vont être proposés dont 15 de doctorants conseils. Nous constatons que le nombre de poste de moniteurs offerts correspond au nombre d’allocations de recherche attribuées pour le quadriennal (cf. CS du 23 juin 2008). Il est possible à un doctorant de débuter un contrat de moniteur en deuxième année.
    • Le moniteur conseil Le monitorat conseil prend la forme d’une mission effectuée par le doctorant dans une entreprise, une administration ou une collectivité territoriale, en parallèle à son travail de doctorat au sein d’une unité de recherche. Le thème de cette mission se situe dans le domaine des compétences acquises par le doctorant tout au long de son parcours ; il ne présente pas nécessairement un lien direct avec son sujet de recherche.
    • Le monitorat d’accompagnement Il est difficile dans certaines UFR de trouver des enseignements. Il est donc proposé aux moniteurs de remplir d’autres tâches notamment d’accompagnement d’un professeur. Il est proposé que chaque moniteur exerce à part égale une activité d’enseignement et une activité d’accompagnement.
    • Procédure de recrutement Concernant la procédure de recrutement, un courrier sera adressé au directeur de composantes pour que soient remontées les propositions. Après juste répartition entre les composantes et les disciplines, un interclassement sera effectué prenant en compte les besoins réels en enseignement. Tout sera fait pour disposer d’autant de postes de moniteurs que de postes d’allocataires (Ministère Région). La question de la formation des moniteurs est posée : côut, rôle du CIES, ... Remarque : M. Saupin rappelle que les CIES sont la raison d’être du monitorat (formation à l’enseignement).
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- Campagne d’emplois des personnels enseignants chercheurs, enseignants et BIATOSS pour 2009

  • Enseignants chercheurs, enseignants 124 demandes de vacances d’emplois émanant des composantes ont été enregistrées le 34 sont susceptibles d’être vacantes. Parmi ces vacances d’emploi, on trouve :
    • 33 postes de PR,
    • 53 postes de MCF,
    • 38 postes de PRAG.

90 demandes de renouvellement ont été enregistrées dont une grande partie provenant de l’IUFM suite à son rapprochement avec l’université. 23 demandes non publiables ont été enregistrées qui concernent des demandes de détachement ou de mises en disponibilité. Quelques demandes de transformation d’emplois ont également été enregistrées (transformation d’un poste de maître de conférences en poste de professeur ou l’inverse). 42 demandes de création correspondent à des besoins de recherche. 13 demandes ont été modifiées pour des raisons stratégiques par le bureau de la présidence. Parmi les demandes de renouvellement, on trouve des demandes de chercheurs invités étrangers (CERA et IRRCYN) ainsi que des demandes de postes stratégiques (deux emplois, l’un affecté à l’IEA, l’autre au développement des relations entre l’INRA et l’université - à ce sujet M. Girardeau remarque un manque visible de concertation sur ce poste avec l’UFR Sciences qui ne souhaite pas que ce poste soit affecté sur son contingent mais soit pris sur le contingent de l’université, et qui souhaite clairement souligner son extériorité à la proposition).

  • BIATOSS 58 demandes de vacances d’emplois ont été enregistrées dont 26 sont susceptibles d’être vacantes. 59 demandes de création de postes ont été enregistrées. 15 demandes de rehaussement d’emploi ont été enregistrées. Concernant les emplois de BIATOS : 33 % des emplois sont affectés à la recherche et 66 % à la gestion et à l’administration. Dans ce cadre, une question est posée par M.Saillard sur le devenir des BIATOSS affectés à l’association Univaloire (environ 10 personnes). En effet, Univaloire souhaite mettre fin à son activité, ce qui pose le problème du devenir des personnels qui s’y trouvent embauchés en CDI. M. Girardeau indique que chaque fois que cela sera possible les personnels seront réintégrés à l’université. Toutefois, M. Saillard rappelle que dans le cadre de la loi LRU seuls peuvent être embauchés en CDI les personnels de catégorie A, ce qui laisse entier le problème du devenir des personnels de catégorie B et C. M. Girardeau répond que les personnels peuvent être repris dans les conditions dans lesquelles il se trouvaient.
  • Suppressions de postes Il est rappelé que 900 postes vont être supprimées cette année dans l’enseignement supérieur et la recherche :
    • 450 postes supprimées dans les universités,
    • 450 postes supprimées dans les organismes de recherche.

En conséquence, cinq postes seront supprimés à Nantes. Il n’y aura aucune création de postes possibles d’enseignants chercheurs ou de BIATOSS (pas de remontée physique des demandes de créations de postes). Le gouvernement a exprimé très clairement sa volonté de diminuer le nombre de fonctionnaires, et s’agissant des BIATOSS de recourir à des emplois en CDD ou en CDI.

Le conseil scientifique a donné un avis favorable consultatif à la campagne d’emplois des personnels enseignants-chercheurs et BIATOSS pour 2009 par 27 voix pour et 5 abstentions.

Les demandes seront remontées au ministère.

- Approbation des procès-verbaux des conseils scientifiques

  • PV CS 4 juin 2007
  • PV CS 17 septembre 2007
  • PV CS 8 octobre 2007
  • PV CS 13 novembre 2007
  • PV CS 3 décembre 2007
  • PV CS 14 janvier 2008
  • PV CS 10 mars 2008

Le conseil scientifique a approuve à l’unanimité les procès verbaux cités ci-dessus.

- Demande de subventions pour colloques à l’étranger

  • Motifs Les chercheurs de l’université de Nantes ont la possibilité de recevoir une aide financière pour participer à des colloques se déroulant à l’étranger afin de permettre à l’université de Nantes, et notamment ses jeunes chercheurs, de confronter sa recherche avec celles des équipes étrangères. Les demandes de subventions seront retournées à la division des relations internationales, placez viser par les directeurs des composantes et les directeurs des laboratoires. Trois appels d’offres sont lancés chaque année.
  • Personnes visées L’aide est accordée à :
    • des enseignants chercheurs, chercheurs, ingénieurs de recherche, inscrits sur les listes électorales de l’université de Nantes et intégrés dans des laboratoires de recherche contractualisés,
    • des ATER, docteur et chercheurs postdoctorants intégrés dans des laboratoires de recherche contractualisés.
    • Attention : les doctorants ne sont pas éligibles à ces aides, pour eux il existe des aides spécifiques à la participation de colloques.
  • Budget alloué à cette action Un budget annuel de 18 350 € est consacré à cet objectif. Ce budget se répartit de la façon suivante :
    • 1/3 du budget est alloué à la catégories senior (au moins 10 ans d’ancienneté de plus de recrutement en tant qu’enseignant chercheur, chercheurs ou ingénieurs de recherche),
    • 2/3 du budget sont alloués à la catégorie junior (moins de 10 ans d’ancienneté de plus de recrutement en tant qu’enseignant chercheur, chercheurs ou ingénieurs de recherche).
  • Conditionnement Attention : la subvention est accordée sous réserve de la transmission des pièces justificatives suivantes (a posteriori) :
    • page du programme du colloque, faisant apparaître le nom du candidat le titre de sa communication. — copie des titres de transport,
    • rapport de l’activité du missionnaire pendant le colloque, rédigé à la suite du colloque. L’absence de fourniture de ces pièces suspend le versement de toute aide financière aux laboratoires pour participation à des colloques à l’étranger. La prise en charge du voyage ou d’une partie du voyage seulement est plafonnée à 800 € pour les pays hors Europe et 400 € pour l’Europe y compris PECO.
  • Enfin, les critères d’affectation des crédits sont :
    • subvention conditionnée à la participation du laboratoire financement. — une seule subvention par personne et par année civile,
    • inscription des candidats sur les listes électorales de l’université de Nantes,
    • une seule subvention pour un même laboratoire envoyant plusieurs chercheurs ont même colloque,
    • classement des demandes par les laboratoires.

Possibilité de subvention supplémentaire en cas de colloques organisés par les universités partenaires.

Il convient de noter que les propositions sont très inférieures aux demandes du fait d’un budget insuffisant. Sur les 14 demandes juniors, 9 font l’objet d’une proposition de subventions conformément à la proposition de la VPRI. Sur les 18 demandes seniors, 7 font l’objet d’une proposition de subventions conformes répond à la proposition de la VPRI. La somme allouée pour ce troisième appel s’élève à un montant de 5 300 € (3500 € pour les demandes juniors et 1800 € pour les demandes seniors). M. Girardeau souhaiterait affecter 15 000 € annuel supplémentaires pour cette action (cf BQR).

Le conseil scientifique a donné un avis favorable à l’unanimité à la proposition de la CPCS concernant les demandes de subventions pour colloques à l’étranger.

- Demande de subventions pour colloques doctorants

  • Motifs Pour aider les doctorants à financer partiellement les frais afférents à leur participation à des colloques, en France ou à l’étranger, Nantes Métropole dans le cadre du pacte de progrès concerté avec l’université, accorde une somme de 30 000 € au titre du budget 2008.
  • Conditionnement Les demandes de subventions, visées par le directeur du laboratoire responsable et de l’école doctorale, doivent comporter tous les renseignements exigés pour l’appréciation du dossier, notamment un budget prévisionnel présenté en équilibre réel y compris la subvention demandée. Les critères requis sont les suivants :
    • pas de subvention si le laboratoire ne participe pas au financement,
    • une seule subvention par année et par personne,
    • une seule subvention pour un même laboratoire envoyant plusieurs chercheurs au même colloque,
    • classement des demandes par les laboratoires.

Possibilité de subvention supplémentaire en cas de colloques organisés par les universités partenaires.

  • Montant des aides Les montants maximums des subventions allouées sont :
    • 250 € pour les colloques en France métropolitaine,
    • 380 € pour les colloques en Europe,
    • 600 € pour les colloques hors Europe.

L’université de Nantes a reçu 31 demandes de subventions pour participation à des colloques dans le cadre de cet appel, dont voici la répartition.

Ecole Doctorale France Europe Hors Europe Total Demandes accordées Montant total
SCE / CEI 2 1 1 4 4 973 Euros
DEGEST 1 2 3 6 5 2200 Euros
SPIGA 1 2 2 5 4 1660 Euros
STIM 0 0 3 3 3 1800 Euros
Bio-santé 0 2 4 6 4 2180 Euros
3MPL 1 3 3 7 4 1960 Euros
VENAM 0 0 0 0 0 0 Euro

Total 31 demandes dont 5 en France, 10 en Europe, 16 hors Europe pour un montant total de 10773 €.

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Le conseil scientifique a donné un avis favorable à l’unanimité à la proposition de la CPCS concernant les demandes de subventions pour colloques doctorants.

- Allocations de thèses de Nantes métropole -

L’appel à candidatures pour l’attribution des allocations offertes par Nantes Métropole lancé le 11 juin 2008 a ouvert la campagne d’attribution pour l’année 2008-2009. Les dotations de Nantes Métropole sont des allocations, versées à l’Université de Nantes qui met en place, pour chaque doctorant sélectionné, un contrat à durée déterminée. Pour chaque doctorant, la subvention de Nantes Métropole s’élève à 68 600 € et permet de verser le salaire du chercheur, les charges salariales et les frais de gestion pendant trois ans (renouvellement chaque année). La rémunération mensuelle nette du doctorant est de 1 112,79 €.

Remarque : Pendant longtemps (jusqu’en 2006), les allocations attribuées n’étaient pas chargées (charges sociales), n’étaient donc pas assimilées à des salaires mais à des libéralités. Depuis 2006, ces allocations sont devenues de véritables salaires entraînant la diminution de leur nombre. Il en est différemment des Bourses du Conseil Régional (Atlanthèse) qui sont encore des libéralités. Elles sont au nombre de 5 par année. Il est toutefois question de transformer ces libéralités en salaire, entraînant une diminution de leur nombre (passage de 5 à 2 bourses). Il est également posé la question de l’harmonisation du calendrier des campagnes d’attribution des boures (Nantes Métropole, Atlanthèse,...), ce qui faciliterait le travail du CS.

  • Conditionnement Pour être recevable, la candidature doit concerner une première inscription en doctorat en 2008-2009. Un candidat ne pourra bénéficier d’une dotation en seconde ou en troisième année de thèse s’il n’a pas été lauréat dès sa première année. Les critères de sélection sont, par ordre d’importance :
    • l’excellence du candidat,
    • le dynamisme et l’excellence du laboratoire d’accueil (renforcement de l’équipe, publications, reconnaissances acquises ou à venir par les contrats quadriennaux et les ministères de tutelle...).

Deux candidats peuvent, le cas échéant, être proposés sur un même sujet de thèse. En cas de démission, Nantes Métropole propose alors l’allocation au deuxième candidat si ce dernier a fait l’objet d’un avis favorable du Conseil Scientifique de l’Université. Nantes Métropole attribue chaque année 2 allocations de thèse. Les dossiers retenus seront transmis à Nantes Métropole.

  • Propositions pour 2008-2009 Sont proposés comme candidats par la CPCS :
    • En première position : Melle MERZ Virginie (UFR Droit et Sciences politiques-ED DEGEST), ** En seconde position : M. MAHE Maxime (UFR Sciences et techniques-ED Biologie Santé),
    • En seconde position si désistement : Melle DUGAST Emilie (UFR Médecine-ED Biolohie Santé).

Sur liste complémentaire :

    • En troisième position : Melle MINASSIAN Laure (UFR Lettres et langages-ED CEI),
    • En quatrième position : M. BERREHRAH Hamza (UFR Sciences et techniques-ED 3MPL).

Les allocations de Alexandre FOURE, Elisabeth HAMEL, Lucile LE CORRE et Hocine MENANA sont proposés à la prorogation.

Le conseil scientifique a donné un avis favorable à l’unanimité à la proposition de la CPCS concernant les allocations de thèses de Nantes Métropôle.

- Demande de subventions pour colloques organisés à Nantes (1e trimestre 2009)

Les colloques, manifestations scientifiques et congrès organisés à Nantes par nos équipes de recherche, peuvent obtenir une subvention soit du conseil scientifique de l’université de Nantes, soit des collectivités territoriales. Les demandes de subvention, visées par le Directeur de l’UFR ou de l’Institut, doivent comporter tous les renseignements exigés pour l’appréciation du dossier, notamment un budget prévisionnel aussi précis et détaillé que possible, présenté en équilibre réel y compris la subvention demandée. Les ressources attendues doivent inclure des droits d’inscription et des participations internes assurées.

Il est rappelé que les droits d’inscription doivent représenter une proportion significative des ressources attendues, ce qui conditionne l’attribution de la subvention d’équilibre (condition d’éligibilité).

C’est le conseil scientifique de l’université qui propose le montant de la subvention demandée et qui dirige le dossier vers la (ou les) collectivité(s) susceptible(s) d’apporter un soutien.

Le montant prévu des subventions attribuées par le BQR pour 2009 s’élève à 40 000 €.

Le conseil scientifique a donné un avis favorable à l’unanimité à la proposition de la CPCS concernant les demandes de subventions pour colloques organisés à Nantes au 1er trimestre 2009.

- Questions diverses

  • La DGF (Dotation Globale de Fonctionnement) La Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) est la somme versée annuellement aux universités pour les charges correspondantes à l’enseignement et au fonctionnement de l’Université. La DGF versée par le ministère aux universités, résulte d’un calcul assez complexe basé sur des normes dites « Sanremo ». La DGF représente entre 50 et 60 % du budget de l’établissement. Aujourd’hui la norme « Sanremo » disparaît venant ainsi modifier le calcul de la dotation laquelle intègre désormais une partie performance. La DGF se compose de trois dotations financières :
    • dotation enseignement qui représente 56,5 % du budget et dont la part performance correspond au nombre de reçus aux examens (soit environ 6,1 %),
    • dotation recherche qui représente 30,1 % du budget et dont la part performance correspond au nombre de publiants (soit environ 7%),
    • dotation étudiante qui représente 0,3 %. Cette dotation est fonction non plus désormais du nombre d’étudiants inscrits mais du nombre d’étudiants présents aux examens.

Au final le nouveau calcul est trompeur et risque de conduire à une pression et une sélection des étudiants. M. Girardeau propose de prendre en compte les TP et les TD dans le calcul des examens.

  • Post-doc 12 années de Post-doc ont été obtenues dans le cadre du nouveau contrat quadriennal (contre 3 auparavant). Il existe aujourd’hui 5 grands pôles thématiques, il est donc proposé d’allouer 2 années de Post-doc à chacun des pôles (5*2=10) et d’attribuer les deux dernières années à PML et Ponan. Cette proposition sera rediscutée à la prochaine CPCS.

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